Au Moyen Âge, le fief était la récompense que le suzerain accordait à son vassal, c'est-à-dire la personne qui acceptait de se mettre à son service. Un fief était le plus souvent un domaine terrien avec les droits seigneuriaux y étaient adossés. L’acte de soumission, au sens littéral, était un Bienfait : Le Bénéficum, le Bénéfice, dont une part du sens est encore saisissable aujourd’hui. Dès le 11eme siècle, le terme de Beneficum est remplacé par celui de Feodum , qui désignait un bien en nature.
À l'origine le fief était accordé à titre viager
(c'est-à-dire pendant la vie du bénéficiaire). Comme à chaque changement de
suzerain ou de vassal il fallait refaire la cérémonie de l'hommage vassalique,
le fief était remis en jeu. Pour garantir la transmission du fief à leurs
descendants les vassaux ont obtenu l'hérédité de la possession, moyennant taxe….
L’héritier qui prenait la "relève"
du fief s’acquittait alors d'un droit de relief,
sujet de convoitises et de rivalités.
Cependant, le fief pouvait être retiré au vassal si
celui-ci par ses actions rompait le lien de fidélité qui le liait à son
suzerain ; c'est ce que l'on appelait la félonie. Dans ce cas, le suzerain pouvait
reprendre son fief ; mais le plus souvent par la force…
Voici un traité fort rare de droit féodal en Provence. Nous savons de l'auteur, avocat en parlement, fut
l'un des quatre arbitres à l'origine de la sentence qui mit fin au différend
qui opposait la ville de Lorgues à l'Abbaye du Thoronet, en 1628.C’est à la lumière de cette bataille juridique qui fit
trembler la noblesse provençale qu’il faut apprécier le Traité de Jacques Peissonel, publié bien
plus tard. Son objet est de couper la coutume féodale provençale de toute
référence aux Libri Feudorum, établies
par les Lombards… A une époque où le droit français prend corps
l’argumentation de Peissonel vise juste. Elle rejette une législation étrangère
dont, en outre, la qualité est jugée mauvaise.
Ce traité de l'hérédité des fiefs de Provence nous montre
combien le problème de la "coutume" est important. Peut-elle être
particulière au point de déroger ? On a vu comment ce processus s’est
développé en Provence justement parce que le roi de France, Louis XIV pourtant,
ne disposait pas de moyens juridiques adaptés face au droit romain encore en
place.
On doit reconnaitre au bénéfice de la Révolution d'avoir
fait par la force, avec les décrets d’abolition et de rachat des droits
seigneuriaux et féodaux du mois d’août 1789, ce qu’en d’autres lieux on n'a pas
pu faire par la réforme en Provence. Pierre
Traité de l'Hérédité des Fiefs de Provence. Aix. Estienne Roize, 1687. Un volume In-12 (11 x 16cm). Reliure
demi-chagrin noir 19eme siècle, dos à 4 nerfs, tranches mouchetées, gardes
colorées. 542, [3ff table]. Des soulignages ponctuels au marqueur coloré ont
été estompés de façon très discrète sur une dizaine de page. Grand fraicheur
intérieure et extérieure. Extrêmement rare. Vendu
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